Voici le contrat de licence que vous devrez respecter:
[OUI] Peut vendre le livre au format numérique uniquement
[NON] Ne peut pas vendre les droits de revente
[NON] Ne peut pas vendre les droits de revente maitre
[NON] Ne peut pas vendre les droits de label privé
[NON] Ne peut pas modifier le produit
[NON] Ne peut pas revendiquer le copyright original
[NON] Ne peut pas offrir gratuitement ce produit
[NON] Ne peut pas être associé avec d'autres produits, vendus dans un pack.
Vous vous engagez à respecter un prix raisonnable de 19 euros minimum.
Vous avez le droit, dans le cadre d'une opération commerciale, de pratiquer une promotion sur ce produit à 4 conditions :
1. Au moins DEUX (2) Mois doivent s'être écoulées à partir du moment où vous avez acquis les droit de revente.
2. La promotion ne pourra pas excéder 50% du prix original.
3. La promotion ne pourra pas durer plus de 5 jours
4. Vous êtes limités à deux promotions par an
Ce produit ne pourra pas être vendu sur des sites tels que ebay ou priceminister.
Les détenteurs des droits se réservent le droits d'annuler unilatéralement votre
licence d'exploitation si vous ne respectez pas l'une ou plusieurs des règles et
conventions de cette entente, après une première mise ne garde. Dans ce cas, les
sommes versées seront gardées à titre de compensation et les licences concédées
annulées sans contre-partie.
